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Conditions générales de Vente

Conditions générales de ventes motocyclettes et accessoires
 
 
Les présentes conditions générales de ventes régissent toute vente de motos, pièces détachées, accessoires et vêtements portant les marques déposées et protégées par Ducati Motor S.p.A ou toute Société du groupe Ducati dont MRG PLEINPOT « enseigne Ducati Grenoble » dont le siège est sis 22 avenue Gabriel Péri 38400 St Martin d’Hères, immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Grenoble sous le n° 415 175 038. Le fait de passer commande à Ducati Grenoble via le site internet en ligne ou par courrier accompagné du règlement implique l’adhésion entière et sans réserve de l’Acheteur aux présentes conditions générales de vente, et renonciation aux conditions qui figureraient dans tous les documents  émanant de l’Acheteur et qui seraient contraires aux présentes conditions générales.
 
Article 1 : Prise de commande des produits.
La commande reçue de l’acheteur par Ducati Grenoble est considérée comme définitive et Ducati Grenoble disposera d’un délai de cinq « 5 » jours ouvrés à compter de la réception de cette commande « le délai » pour indiquer à l’acheteur que ladite commande ne peut être satisfaite. Toutes les données concernant la puissance, la vitesse, la consommation et de manière générale les caractéristiques des Produits qui apparaissent sur le matériel promotionnel, les publications et les communications de Ducati Grenoble sont fournies qu’a titre purement indicatif et pourront être modifiés sans préavis par Ducati Grenoble. Toutefois lesdites modifications ne pourront affecter les Produits après l’expiration du délai qu’avec l’accord préalable de l’Acheteur. Les modifications ou retraits de commandes demandées par l’Acheteur ne lieront Ducati Grenoble que s’ils font l’objet d’une acceptation écrite. Si Ducati Grenoble n’accepte pas la modification ou le retrait, les acomptes versés par l’Acheteur ne pourront être restitué. Le bénéfice de la commande est personnel à l’Acheteur et peut être cédé sans accord écrit préalable de Ducati Grenoble.
 
Article 2 : transport et livraison des produits.
La livraison des produits vendus par Ducati Grenoble s’effectue lors de la mise à disposition au transporteur.
Le transfert des risques liés au produits est opéré dés la livraison et les produits sont toujours transportés au risques et périls de l’acheteur, même en cas de retour et d’envoi effectué franco de port ou contre remboursement. Ducati Grenoble ne peut être tenu responsable des dommages survenus aux produits en cours de transports ou de déchargement. Les frais de transports, assurance et accessoires sont dues par l’acheteur, conformément au barème établi par Ducati Grenoble en vigueur à la date de la facturation à l’acheteur. L’acheteur fera sont affaire personnelle de toute réclamation contre le transporteur ou tout tiers à raison du transport ou déchargement du produit.
 
Article 3 : délais et livraison du produit.
Les délais de livraison sont fonction, notamment des possibilités d’approvisionnements de Ducati Grenoble. Ils ne sont donc communiqués à l’acheteur qu’à titre indicatif. Les dépassements des délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts, à retenu ou à annulation de la commande en cours. Toutefois Ducati Grenoble peut annuler toute commande en cours en cas force majeure (c'est-à-dire, notamment, guerre, émeute, incendie, accident, grève partielle ou totale, impossibilité d’être approvisionné, etc.)
 
Article 4 : prix.
Les produits sont vendus au prix indiqué lors de la confirmation de la commande ou à défaut indiqué dans le catalogue de prix de Ducati Grenoble en vigueur à la date d’expédition des produits. Tous les prix et toutes les sommes auxquelles il est fait références dans les présentes conditions générales de ventes s’entendent en euros et TTC (toutes taxes comprises). La tva appliquée par Ducati Grenoble est celle du taux en vigueur lors de la facturation du prix et des autres montants concernés. Tous les prix facturés des produits s’entendront TTC départ Ducati Grenoble. Tous les coûts relatifs à l’expédition des produits, notamment les frais de transports, assurances, taxes, droits de douane et d’entrée, ainsi que toutes autres charges imposées par quelque autorité gouvernementale que se soit, seront à la charge de l’acheteur.
 
Article 5 : modalités de paiements.
L’acheteur à la possibilité de payer les produits via le site sécurisé internet (CYBERMUT CREDIT MUTUEL) en indiquant, dans les champs prévus à cet effet, ces coordonnées de carte bleue (numéro de carte, date de validité et cryptogramme confidentiel) Toutes les conditions de sécurisations sont rappelées en référence sur le site de paiement sécurisé. L’acheteur à également la possibilité de payer les produits par chèque, par mandat cash, et Vente à Distance, après avoir imprimé la validation de la commande sur le site Internet de Ducati Grenoble (www.ducatigrenoble.com). Pour la VAD (vente à distance) l'acheteur doit nous appeller au 04 38 37 09 90 muni de sa carte bleue, nous validons ensemble sa vente à distance. Les règlements devront nous parvenir à l’adresse de Ducati Grenoble 22 Avenue Gabriel Péri 38400 St Martin d’Hères. Les commandes spécifiques, faîtes par téléphone, de pièces détachées  seront payées uniquement en VAD et ne pourront en aucun cas être remboursés.
 
Article 6 : réserve de propriété.
Le transfère de propriété des produits est subordonné au paiement intégral à Ducati Grenoble par l’acheteur du prix de vente et des accessoires de celui-ci. Le produit reste la propriété de Ducati Grenoble jusqu’au paiement intégral de celui-ci.
 
Article 7 : retour de marchandises-responsabilité.
Conformémant à l'article L121-20 du code de la consommation, le consommateur dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, l'exception, le cas échéant, des frais de retour. Lorsque le délai de sept jours expire un samedi ou un dimanche ou un jour férié ou chomé, il est prorogé j'usqu'au premier jour ouvrable suivant. Lorsque le droit de rétractation est exercé, le professionnel est tenu de rembourser de la totalité des sommes versées, dans le meilleurs délai et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit est exercé. Passé le dépassement de sept jours ouvrés l'accord de Ducati Grenoble devient nécessaire pour tout retour de marchandises. Pour toutes marchandise retournée, après accord de la socièté Ducati Grenoble, celles ci doivent êtres retournées dans leur emballage d'orige, munie de toutes les protections nécessaires et de toutes les notices explicatives s'y affairant. 
 
Article 8 : notifications.
Dans les présentes conditions, toutes référence à une notification par lettre recommandée fait référence à une lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou à une lettre envoyée au moyen d’un service de courrier privé. Les notifications sont effectives le premier ouvré suivant, selon le cas, la date de première présentation de la lettre à son destinataire par les services postaux ou la date de sa remise au destinataire par un service de courrier privé telle qu’indiquée dans les livres de ce service.
 
Article 9 : attribution de juridiction.
Les contestations relatives à l’interprétation, à la conclusion ou à l’exécution des présentes conditions générales de vente et des autres conventions entre l’acheteur et Ducati Grenoble qui n’auraient pas été résolues à l’amiable sont soumises à la compétences exclusive du tribunal de commerce de Grenoble, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs. Le droit français est seul applicable.
 
 
Le présent document constitue :
- Soit un contrat de vente si le client déclare qu'il se porte acquéreur du véhicule.
- Soit un contrat de mandat qui autorise le vendeur à effectuer les démarches préalables à la livraison du véhicule demandé si le client choisit la location.
 
1 – MODELES.
- L'acheteur peut mentionner sur le bon de commande sous la rubrique "observation" les
Caractéristiques qu'il juge déterminantes et auxquelles il subordonne son engagement.
- Le constructeur se réserve la possibilité d'apporter à ses modèles les modifications liées à l’évolution technique à condition qu'il n'en résulte pour l'acheteur ni augmentation de prix, ni altération de la qualité.
 
2 – PRIX.
Le prix hors taxe du véhicule est garanti à l'acheteur jusqu'au jour de sa livraison, à moins que l'acheteur Stipule expressément qu'il refuse à être livré avant un délai de trois mois et ou que des modifications techniques soient imposées par les pouvoirs publics.
Si la Livraison n'a pas été effectuée dans le délai prévu, la garantie de prix sera prolongée jusqu'à la mise à disposition du véhicule, à moins que ce retard ne soit imputable à I'acheteur.
 
3 - VENTE A CREDIT ET LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT.
En cas de vente à crédit ou de L.O.A. au sens des articles 311-1 et suivants du Code de la
Consommation, une mention sera portée aux conditions particulières. La vente ne sera parfaite qu'à l'expiration du délai de réflexion de sept jours dont bénéficiera l'acheteur emprunteur après son acceptation de I'offre préalable de crédit qui lui aura été remise par le prêteur.
 
4. VENTE A DOMICILE.
Lorsque la commande ou la demande de location sont signées à domicile au sens des articles 121-21 et suivants du Code de la Consommation, le client a le droit de se rétracter pendant les sept jours suivant la signature du bon de commande ou de la demande de location. En tout état de cause il sera fait application des conditions particulières prévues ci-dessous.
 
5 – PAIEMENTS.
Pour toute commande, l'acheteur versera un acompte de 10 % du prix T.T.C. Cet acompte pourra être supérieure en cas de commande ne correspondant pas aux assortiments conseillés du standard FRANCE.
L'acompte sera exigible en cas de :
- Vente au comptant ou location autre que L.O.A. à la signature du bon de commande.
- Vente à crédit ou L.O.A. entrant dans le champ d'application des articles 31 1-1 et suivants du Code de la Consommation, selon les conditions suivantes : -crédit total ou L.O.A. : le huitième jour suivant l'acceptation de I'offre préalable par l'emprunteur ;-crédit partiel : à la signature du bon de commande, étant entendu que l'acompte ne devra pas dépasser la partie du prix payable au comptant.
- Vente ou demande de location à domicile telles que définies ci-dessus à l'article 4 : le huitième jour suivant la signature du bon de commande. Dans tous les cas, le solde du prix sera réglé au plus tard le jour de la livraison. Dans l'hypothèse d'une location, l'acompte versé sera restitué à l’acheteur à la livraison du véhicule. En cas de paiement anticipé par rapport à la date d'échéance, un escompte prorata temporis, au taux du EUBIBOR à un mois, sera décompté sur le montant H.T. En cas de règlement postérieur à la date d'échéance, des pénalités seront calculées sur le montant T.T.C, prorata temporis, sur la base de '1 ,5 fois le taux d'intérêt légal.
 
6. RESERVE DE PROPRIETE.
Tout véhicule livré reste la propriété du vendeur jusqu'au paiement intégral du prix. Les risques sont transférés à l'acheteur dès la livraison du véhicule. En cas de revendication du véhicule par le vendeur, la valeur de reprise du véhicule sera déterminée par la valeur argus ou par expertise demandée par la partie la plus diligente. Les frais d'expertise seront à la charge de l'acheteur. La perte sur la valeur du véhicule sera à la charge de I'acheteur, et le cas échéant compensée par les acomptes qu'il aura éventuellement déjà versés.
 
7. REPRISE D'UN VEHICULE D'OCCASION.
Si la vente d'un véhicule neuf est liée à la reprise d'un véhicule d'occasion, celle-ci est subordonnée à la livraison du véhicule neuf.
Préalablement à la conclusion du contrat de vente, le véhicule repris fera l'objet de l'établissement d'une fiche d'estimation contradictoire signée par les deux parties et d'une estimation contradictoire inscrite sur le bon de commande. La valeur de reprise pourra être augmentée ou diminuée de la différence de valeur de la cote ARGUS entre le jour de l'éTablissement de la fiche d'estimation et de celui de la livraison du véhicule repris.
L'acheteur s'engagea livrer le véhicule au plus tard le jour de la livraison du véhicule neuf, dans un état conforme à la fiche d'estimation et libre de tout gage. A défaut le vendeur pourra exiger le paiement du prix correspondant à la valeur de reprise convenue, avant de procéder à la livraison du véhicule neuf.
En cas d'annulation ou de résiliation du contrat de vente, la reprise du véhicule d'occasion sera purement et simplement annulée et le véhicule restitué à l'acheteur :
- Si le véhicule repris n'a fait l'objet d'aucune remise en état par le vendeur, il sera restitué à I'acheteur dans l'état ou il se trouvait lors de sa reprise.
- Si le véhicule a été remis en état par le vendeur, les frais engagés par celui-ci devront être remboursés par I'acheteur excepté si la résiliation est imputable au vendeur.
- Si le vendeur est dans l'impossibilité de restituer le véhicule en raison de la revente à un tiers ou pour tout autre motif sauf cas de force majeure, il remboursera à l'acheteur le prix de reprise résultant de l'estimation contradictoire.
 
8 – LIVRAISON.
La livraison a lieu dans les locaux de l'établissement - vendeur. Le vendeur s'engage à livrer le véhicule et I'acheteur à prendre livrarson de celui-ci à la date stipulée ou au plus tard dans les sept jours qui suivent la date convenue.
 
Si l'acheteur ayant commandé son véhicule à crédit ou en L.O.A. dans les conditions prévues par les articles 311-1 et suivants du Code de la Consommation, souhaite être livré immédiatement, il pourra réduire son délai de rétractation de 7 jours à 3 jours à condition toutefois qu'il le mentionne expressément aux conditions particulières du bon de commande en recopiant, datant et signant les termes indiqués.
 
9 - ANNULATION-RESILIATION.
- l'acheteur peut annuler sa commande et obtenir le remboursement de l'acompte versé qui sera majoré des intérêts légaux et augmenté d'une indemnité égale au montant de I'acompte versé, si après mise en demeure, il n'est pas livré dans les sept jours qui suivent la date de livraison convenue ou si le vendeur ne peut lui livrer un véhicule correspondant au modèle ou aux caractéristiques particulières spécifiées à la commande.
- Le vendeur peut annuler la commande et conserver l'acompte versé si l'acheteur après mise en demeure, n'a pas pris livraison du véhicule commandé dans les sept jours qui suivent la date de livraison convenue.
- La commande sera résiliée de plein droit sans versement d'indemnité :
si dans le cadre d'une vente à crédit ou L.O.A. ou d'une vente à domicile au sens des dispositions du Code de la Consommation et après mise en demeure restée sans effet, le client n'a pas versé d'acompte à I'expiration de son délai de réflexion, ou si l'acheteur bénéficiant des articles 111-1 et suivants du Code de la Consommation n'a pu obtenir le crédit demandé,ou si ce dernier, en application des articles 121-21 et suivants et 311-'l et suivants du Code de la Consommation, exerce son droit de rétractation.
 
1O – GARANTIES
GARANTIE LEGALE.
L'acheteur d'un véhicule neuf bénéficie d'une garantie légale à raison des vices cachés ainsi que le prévoient les articles'1 641 et 16*18 alinéa 1 du Code Civil mais également, lorsque
I'acheteur est un particulier consommateur, à raison des défauts de conformité tels que visés aux articles 1..211-4, L.211-5 et L.21 1-'l 2 du Code de la Consommation reproduits ci-dessous.
 
GARANTIE CONTRACTUELLE.
A titre contractuel, I'acheteur bénéficie d'une garantie de réparation gratuite pendant deux ans à compter du jour de la livraison, sans limitation de kilométrage. La garantie débute le jour de la livraison. La garantie est accordée à condition que le véhicule, après constatation du défaut soit conduit immédiatement dans l'atelier du réparateur agréé Ducati le plus proche et que toutes les pièces défectueuses soient en possession du réparateur. Dès que le véhicule a été confié au vendeur ou réparateur, afin que soit effectuée la réparation couverte par la garantie, le propriétaire déclare formellement renoncer à tout autre droit envers le vendeur. La remise en état ne peut pas avoir pour effet de prolonger le délai de garantie du véhicule sauf si le véhicule a été immobilisé pendant plus de sept jours ; dans ce cas la garantie sera prolongée d une durée égale à la durée d'immobilisation du véhicule.
 
La garantie ne couvre pas : l'usure normale et ses conséquences, les carrosseries et accessoires d'autres marques qu i n'ont pas été fournis par le vendeur, les modifications du matériel sans l'accord écrit de Ducati France et ou Ducati Grenoble.
 
La garantie cesse : lorsque le propriétaire néglige les prescriptions d'entretien du véhicule qui doit être effectué selon les directives du constructeur, ou dans le cas d'une utilisation anormale du véhicule (par exemple : utilisation du véhicule pour des compétitions, dépassement de la charge admise pour le véhicule, les essieux ou les ponts).
 
11 - ASSISTANCE. GARANTIE ANTICORROSION.
L'acheteur bénéficie d'un ensemble de prestations de mobilité. L'assistance est valable pour une durée de 30 ans à compter de la livraison du véhicule sans limitation de kilométrage. Elle s'applique en cas de pannes techniques (hors accident et vol 1, de problèmes de démarrage ou de réparations entrant dans le cadre de la garantie dans la plupart des pays d'Europe. L'acheteur peut prendre connaissance des conditions d'application de MOBILO LIFE lors de la commande mais en tout état de cause une brochure MOBILO LIFE se trouve à bord du véhicule au moment de la livraison.
 
12 – JURIDICTION.
En cas de Litige, si l'acheteur est un commerçant, le tribunal compétent sera celui du domicile du vendeur excepté en cas de mise en cause du constructeur ou dans ce cas les Tribunaux de Versailles seront seuls compétents.
 
13 - INFORMATIOUE ET LIBERTES.
Sauf mentions particulières, les informations personnelles recueillies aux conditions particulières ont un caractère obligatoire pour la prise en compte de la commande. Elles sont destinées à des fins de prospection commerciale au Distributeur agréé, à Ducati France, au centre d'assistance clientèle à Maastricht (Pays-Bas) et à Ducati Motor Holding à Bologne(ltalie). Conformément aux articles 38 a 40 de la Loi 2004-801 modifiant la loi 78-17 du 06/01/78 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'acheteur bénéficie d'un droit d'accès, de rectification et de radiation des données le concernant. Ce droit d'accès peut être exercé sur simple demande écrite adressée au Distributeur agréé et à Ducati Grenoble 22 Avenue Gabriel Péri 38400 Saint Martin d’Hères. En cas de radiation, vous ne recevrez plus aucune information.
 
J'autorise ! Je n'autorise pas (rayez la mention inutile)
Ducati Motor Holding, Ducati France, et Ducati Grenoble, à utiliser mon adresse : pour la
Prise en compte de la commande, à des fins de suivi, d'information sur les produits, les services et autres activités du groupe Ducati ou à des fins de prospection commerciale. Si vous n’acceptez pas vous serez rayé des listes et vous ne recevrez plus aucunes informations concernant votre Ducati et ou les pièces et les accessoire s’y référant.